Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S SAGANA
Numéro de dépôt :
16522
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
01/06/1992
Présentation de la marque S SAGANA
Déposée le 1 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « S SAGANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S SAGANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16522.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SAGANA est expirée depuis le 1 juin 1992.
SAGANA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25